Article 1

Il a été créé le 21 juillet 2002 à Prigonrieux (Dordogne - France) une Association franco-belge régie par la loi du 1er juillet 1901, dénommée « Le Cercle Léopold III », ci-après désignée par le terme « Association » et placée sous le Haut Patronage de Son Altesse Royale la princesse Maria-Esmeralda de Belgique.
 

Article 2

L'Association est ouverte à tous les Français, Belges et amis de ces deux pays, quelle que soit leur nationalité.
 

Article 3

L'Association a pour objet de resserrer, dans un esprit de loyauté, tous ceux et toutes celles qui souhaitent contribuer à promouvoir l'honneur du Roi Léopold III afin de perpétuer sa mémoire et de mieux faire connaître son œuvre et la vérité historique de son règne.
 

Article 4

Pour atteindre ses objectifs, l'Association organise des rencontres amicales et des manifestations culturelles. Elle peut diffuser un bulletin d'information et d'autres documents. Elle peut également ouvrir un site sur le WEB.
 

Article 5

L'assemblée générale se compose de tous les membres de l'association en règle de cotisation. Elle se réunit chaque année, à une date fixée par le Bureau, pour faire le point sur l'activité de l'Association, entendre le rapport du Trésorier, donner quitus au Conseil d'Administration et fixer le montant des cotisations.
 

Article 6

Sont membres d'honneur les personnes qui versent à l'Association une cotisation égale à deux fois au moins le montant de la cotisation ordinaire.
Portent le titre de membres fondateurs les personnes qui ont approuvé les premiers statuts lors de l'assemblée générale constituante.
 

Article 7

L'Association est administrée par un Conseil d'Administration composé de douze membres élus par l'assemblée générale pour la période qu'elle détermine, avec un maximum de deux ans, et rééligibles.
Le premier Conseil d'Administration a été composé de six membres dont un président d'honneur élu directement par l'assemblée constituante.
Le Conseil aura la faculté de coopter six autres membres au cours du premier exercice mais pour une période n'excédant pas celle des six premiers mandats.
 

Article 8

Le Conseil d'Administration désigne en son sein sept membres qui forment le BUREAU. En cas de désignation par l'assemblée générale d'un président d'honneur, celui-ci est membre de droit du BUREAU.
Le mandat des membres du BUREAU est fixé à deux ans avec possibilité de reconduction. Le BUREAU remplit également les fonctions de commission d'admission des nouveaux membres et d'exclusion de ceux qui ne respecteraient pas les objectifs de l'association. Il ne peut délibérer sans la présence ou la représentation de quatre de ses membres dont le président ou, en cas d'absence de celui-ci, des deux vice-présidents. Le BUREAU établira un règlement d'ordre intérieur qui déterminera son fonctionnement et peut désigner, en dehors de son sein mais attaché à lui-même, un secrétaire et un trésorier adjoint, fonctions qui doivent être exercées par des membres de l'association. Les personnes exerçant des fonctions dans l'association peuvent être de sexe féminin ou masculin. Le BUREAU peut désigner également parmi les membres du Conseil d'Administration ou du Collège des conseillers généraux un membre ayant la fonction de « Porte-drapeau ».
 

Article 9

Le Conseil d'Administration est secondé par un Collège de Conseillers Généraux présidé par le président du Conseil d'Administration et dont le nombre de membres est fixé par le BUREAU qui les nomme pour une période fixée par lui mais ne pouvant excéder deux ans.
 

Article 10

Dans tous les organes de l'association, les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. En cas d'égalité des votes, la proposition est rejetée.
 

Article 11

La révision des statuts et la dissolution de l'Association ne peuvent être décidés que par une assemblée générale extraordinaire, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.
 

Article 12

Le siège de l'Association est établi à 24130 PRIGONRIEUX (France), Château des Sources Vives, Domaine de RUSSEL. Il peut être transféré en France ou en Belgique par simple décision du Conseil d'Administration.
 

Article 13

Les deux premières cotisations pour les périodes de juillet 2002 à juillet 2003 et de juillet 2003 à juillet 2004 ont été fixées à la somme de dix euros. Pour les familles qui compteront plus de deux enfants désireux de s'inscrire individuellement comme membres de l'association, la cotisation s'élèvera forfaitairement à trente euros étant entendu que chaque famille ne pourra disposer de plus de trois voix aux assemblées générales.

Article 14

Le BUREAU désignera deux membres du Conseil d'Administration pour procéder ensemble aux formalités de dépôt et de publicité prévues par la loi française.